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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS FRANCE
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PARCHEMIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCHEMIN
SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3034669
Date de dépôt :
08/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2010

Présentation de la marque PARCHEMIN

Déposée le 8 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARCHEMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS FRANCE domicilié(e) 10 RUE HENRI SAINTE-CLAIRE DEVILLE, 92565 RUEIL-MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 492 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME - France.

La marque PARCHEMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCHEMIN est expirée depuis le 8 juin 2010.

SIGMA COATINGS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL DE LAQUE , ALUX , VOILE DE CERUSE , OPASATIN , SIGMAX MAT , SIGMURAL , SIGMACOLOR - LA COULEUR A LA CARTE , SIGMAT


SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME - 10 RUE HENRI SAINTE-CLAIRE DEVILLE, 92565 RUEIL-MALMAISON CEDEX - France - SIREN 413492042


SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination n°392561 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392560 - Publication au BOPI 2004-05-13

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.